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DELIBERATIONS

Délibérations du Conseil Municipal


Adoption du rapport 2016
Adoption du rapport 2016
sur le prix et la qualité
du service public d'eau potable
Décision du Maire
Services périscolaires
Modifications
du règlement intérieur
du 22 août 2017
CCPRO - MODIF,STATUTS
Tarifs municipaux
Services périscolaires
et extra-scolaires
Personnel communal
ALSH
Modifications
du règlement intérieur
Décision du Maire
Décision du Maire
du 6 juin 2017
CCPRO - MODIF,STATUTS
CCPRO
Modification des statuts
Personnel communal
Personnel communal
Tableau effectifs
Dénomination du rond-point
Dénomination du rond-point
Route de Causans
Service périscolaires
Service périscolaires
Réglement intérieur
Service périscolaires
Service périscolaires
Tarifs
Budget principal 2017
Budget principal
Admission en non-valeur
Agenda d'accessibilité programme
Agenda d'accessibilité
Validation du dossier

Manifestations culturelles
Manifestations culturelles
du 12 avril 2017
Plan local d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Crédits scolaires
Crédits scolaires
Centre multi-accueil
Centre multi-accueil
La Farandole
Carte temps libre
Carte temps libre
Taux d'imposition
Taux d'imposition
Adoption du régime des provisions
Adoption du régime
des provisions
Subventions
Subventions
Tarifs municipaux
Tarifs municipaux
Budget principal
Budget principal
Budget eau potable
Budget eau potable
Budget assainissement
Budget assainissement
Projet coeur de village
Projet coeur de village
Dotation d'équipement des territoires ruraux
Dotation d'équipement
des territoires ruraux
Augmentation de capital
Augmentation de capital

CCPRO
CCPRO
Avis sur le transfert
Syndicat d'electrification vauclusien
Syndicat d'electrification
vauclusien
Personnel communal
Personnel communal
modification des effectifs
Personnel communal
Personnel communal
Assurance statutaire
Personnel communal
Personnel communal
Centre de gestion
Journée provencale
Journée provencale
Demande de subvention
Extension du parc de video protection
Extension du parc
de video protection
Acquisition d'un véhicule pour la police municipale
Acquisition d'un véhicule
pour la police municipale
Budget principal
Compte de gestion
Budget principal
Budget eau potable
Compte de gestion
Budget eau potable
Budget assainissement
Compte de gestion
Budget assainissement
Budget pompes funèbres
Compte de gestion
Budget pompes funèbres
Compte administratif - Budget principal
Compte administratif
Budget principal
Compte administratif - Budget eau potable
Compte administratif
Budget eau potable
Compte administratif - Budget assainissement
Compte administratif
Budget assainissement
Compte administratif -Budget pompes funèbres
Compte administratif
Budget pompes funèbres
Affectation des résultats - Budget principal
Affectation des résultats
Budget principal
Affectation des résultats - Budget eau potable
Affectation des résultats
Budget eau potable
Débat d'orientation budgétaire
Débat
d'orientation budgétaire
Bilan des transactions immobilières
Bilan des
transactions immobilières
Demande de subvention
Demande de subvention
CCPRO - Service informatique
CCPRO
Service informatique
Garantie d'emprunt à l'Ogec Notre-Dame
Garantie d'emprunt
à l'Ogec Notre-Dame
Succession du Père Henri Michel
Succession
du Père Henri Michel
Bureau adjoint

Décision du Maire
Décision du Maire
CCPRO Rapport activités du SMBVA
CCPRO
Rapport du SMBVA
CCPRO Rapport activités de AURAV
CCPRO
Rapport de AURAV
Personnel communal - Compte épargne temps
Personnel communal
Compte épargne temps
Personnel communal - Adhésion service hygiène
Personnel communal
Adhésion service hygiène
Plan local d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Contrat enfance
Contrat enfance

CCPRO - Rapport d'activités
CCPRO
Rapport d'activités
CCPRO Service de collecte
CCPRO
Service de collecte
CCPRO Service public d'assainissement
CCPRO
Service public
Bail emphyteotique
Bail emphyteotique
Manifestations culturelles
Manifestations culturelles
Elargissement de voirie
Elargissement de voirie
Acquisition à l'Euro symbolique
Acquisition à
l'Euro symbolique
Cession d'une parcelle communale
Cession d'une
parcelle communale
Acquisition d'une parcelle de terrain
Acquisition d'une
parcelle de terrain
Centre de loisirs municipal
Centre de
loisirs municipal
Services Périscolaires
Services Périscolaires
Budget principal - admission en non-valeur
Budget principal
Admission en non-valeurs
Contractualisation - Le conseil départemental
Contractualisation
Le conseil départemental
Budget principal - véhicule communal
Budget principal
Véhicule communal
Budget principal - Convention tripartité
Budget principal
Convention tripartité
Budget principal - Décision modificative
Budget principal
Décision modificative
Modification des tarifs municipaux
Modification des
tarifs municipaux
Fin du service des pompes funèbres
Fin du service
des pompes funèbres

CCPRO - Refonte des statuts
CCPRO
Refonte des statuts
Personnel communal - remboursement frais de déplacement
Personnel communal
Frais de déplacement
Personnel communal - Indemnité piscine municipale
Personnel communal
Piscine municipale
Instauration du permis de demolir
Instauration
du permis de demolir
Tarifs ALSH
Tarifs ALSH
Convention de prestation de service
Convention de prestation
de service
Convention de mise à disposition d'un coordinateur
Mise à disposition
d'un coordinateur
Budget principal - Décision modificative
Budget principal
Décision modificative
Budget eau potable - Décision modificative
Budget eau potable
Décision modificative
Budget principal - Remboursement
Budget principal
Remboursement
Tarifs des pompes funèbres
Tarifs
des pompes funèbres
Services eau potable et assainissement
Services eau potable
et assainissement
GRDF - Rapport d'activité
GRDF
Rapport d'activité

Personnel communal - Tableau des effectifs
Personnel communal
Tableau des effectifs
Manifestations culturelles
Manifestations culturelles
Habitat et développement
Habitat et développement
Bail emphyteotique
Bail emphyteotique
Vote des taux d'imposition
Vote des
taux d'imposition
Adoption du régime des provisions
Adoption
du régime des provisions
Budget primitif principal
Budget primitif principal
Budget primitif - Eau potable
Budget primitif
Eau potable
Budget primitif - Assainissement
Budget primitif
Assainissement
Budget primitif - Pompes funèbres
Budget primitif
Pompes funèbres
Admission en non-valeur des taxes urbanisme
Admission en non-valeur
des taxes urbanisme
Subventions
Subventions
Tarifs municipaux
Tarifs municipaux
Tarifs des pompes funèbres
Tarifs des pompes funèbres
Crédits scolaires
Crédits scolaires
Garantie d'emprunt à l'Ogec Notre-Dame
Garantie d'emprunt
à l'Ogec Notre-Dame
Demande de subvention SIPL
Demande de subvention
SIPL
Contrat de service avec la sociéé AGAP'PRO
Contrat de service
AGAP'PRO
Domaine public - signature avec ERDF
Domaine public
Signature avec ERDF
Centre multi-accueil La Farandole
Centre multi-accueil
La Farandole

CLETC Délégués du conseil municipal
CLETC
Conseil municipal
Personnel communal - Tableau des effectifs
Personnel communal
Tableau des effectifs
Plan local d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Carte temps libre
Carte temps libre
ALSH Périscolaire
ALSH Périscolaire
Relais assistantes maternelles intercommunal
Relais assistantes
maternelles intercommunal
Compte de gestion - Budget principal
Compte de gestion
Budget principal
Compte de gestion - Eau potable
Compte de gestion
Eau potable
Compte de gestion - Assainissement
Compte de gestion
Assainissement
Compte de gestion - Pompes funèbres
Compte de gestion
Pompes funèbres
Compte adminitratif - Budget principal
Compte adminitratif
Budget principal
Compte adminitratif - Eau potable
Compte adminitratif
Eau potable
Compte adminitratif - Assainissement
Compte adminitratif
Assainissement
Affectation des résulats - Eau potable
Affectation des résulats
Eau potable
Affectation des résulats - Assainissement
Affectation des résulats
Assainissement
CLETC
CLETC
Débat d'orientation budgetaire
Débat
d'orientation budgetaire
Bilan des transactions immobilières
Bilan des
transactions immobilières
Budget primitif principal - remboursement CDL
Budget primitif principal
Remboursement CDL

Décisions du Maire
Décisions du Maire
TEPCV
TEPCV
Contractualisation avec le conseil départemental
Contractualisation avec
le conseil départemental